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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATMB
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Liber't Rhône-Alpes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Liber't Rhône-Alpes
ATMB, SA

Numéro de dépôt :
4054553
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2023
Liber\'t Rhône-Alpes de ATMB

Présentation de la marque Liber't Rhône-Alpes

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) ATMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Liber't Rhône-Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATMB domicilié(e) 1440 route de Cluses - 74130 - BONNEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMB, Mlle christelle IAMPIERI domicilié(e) 1440 route de Cluses - 74130 - BONNEVILLE - France.

La marque Liber't Rhône-Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liber't Rhône-Alpes est expirée depuis le 13 décembre 2023.

ATMB a également déposé les autres marques suivantes : STYROGLACE , liber-t mobilitis Le badge des nouvelles mobilités , Liber't Autoroute Blanche


ATMB, SA - 1440 route de Cluses - 74130 - BONNEVILLE - France


ATMB, Mlle christelle IAMPIERI - 1440 route de Cluses - 74130 - BONNEVILLE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport.